tag:blogger.com,1999:blog-9138590.post113119142807651095..comments2022-03-30T08:26:49.854+02:00Comments on Un petit blog sur le e-commerce: Le chocolat est-il analogue aux fleurs ?Benoit Tabakahttp://www.blogger.com/profile/05364873892542724442noreply@blogger.comBlogger2125tag:blogger.com,1999:blog-9138590.post-1134124030259263682005-12-09T11:27:00.000+01:002005-12-09T11:27:00.000+01:00Dans le cas de la confrontation de marques, si la ...Dans le cas de la confrontation de marques, si la similarité de ces produits étaient retenue par un tribunal ou dans le cadre d'une procédure d'opposition, ce serait une grande première !Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-9138590.post-1131365765419648992005-11-07T13:16:00.000+01:002005-11-07T13:16:00.000+01:00"J'vous ai apporté des bonbons, parce que les fleu..."<EM>J'vous ai apporté des bonbons, parce que les fleurs, c'est périssable</EM>" (air connu).<BR/>Si l'on considère que les fleurs et les sucreries ont une même fonction, celle d'être offertes en cadeau, alors elles sont bien "analogues" !<BR/><BR/>Il existe en droit positif un appareil de comparaison des produits ou services. Il a été bâti en ce qui concerne les marques : pour apprécier le risque de confusion entre des produits ou services revêtus d'une marque identique ou similaire, le juge va rechercher si ces produits ou services ont une nature ou une fonction voisine, un goût identique, visent la même cible, s’ils sont distribués de la même façon (mêmes rayons par exemple), etc.<BR/><BR/>Toutefois, je ne pense pas que ces outils du droit des marques puissent être transposées à la situation de la prospection par courrier électronique, dans la mesure où le droit des marques a pour objet d'organiser la protection des signes par rapport à leur spécialité, en cherchant à prévenir tout risque de confusion. La formule de la LCEN selon laquelle les produits ou services doivent être analogues paraît bien plus restrictive.CMhttps://www.blogger.com/profile/02747532008662788910noreply@blogger.com